Retour à tous

Maggie Green, P.T.

J’ai récemment regardé Suits en rafale sur Netflix. Si vous faites partie des rares personnes qui n’ont pas vu cette émission, il s’agit d’une dramatique juridique enlevante qui se déroule à New York. Les personnages sont complexes, les acteurs attrayants et les synopsis intéressants, mais c’est la prémisse qui me semble la plus provocante.

Sans rien divulgâcher, Suits tourne autour de la vie professionnelle et personnelle de Mike Ross. Même s’il a un esprit brillant et une mémoire photographique, Mike n’a jamais terminé ses études collégiales.

Et il est difficile d’être accepté en droit à Harvard quand on a été expulsé du collège pour avoir vendu les réponses d’un test de math.

Après avoir abandonné son rêve de devenir avocat, Mike prend une série de mauvaises décisions, mais finit par se trouver exactement là où il le souhaite : il exerce le droit comme associé dans un prestigieux cabinet de New York. 

« Mais comment?, vous demandez-vous peut-être. N’aurait-il pas dû étudier en droit et réussir son Barreau pour devenir avocat? »

La réponse? Bien sûr qu’il aurait dû.

Tout comme les physiothérapeutes canadiens doivent réussir un baccalauréat universitaire reconnu et l’examen de compétence en physiothérapie*, un avocat doit suivre un processus d’octroi de permis similaire.

Mais ça ne s’arrête pas là.

Un avocat admissible à recevoir un permis doit se soumettre à un processus pour être admis au Barreau de la province ou du territoire où il a l’intention d’exercer.

Les physiothérapeutes sont « admis au Barreau » en s’inscrivant à l’ordre de réglementation de leur province (« l’ordre »).

En aucun cas il ne nous est permis de nous qualifier de physiothérapeutes ou d’exercer la physiothérapie avant d’avoir fait une demande d’inscription à l’ordre, déposé tous les documents justificatifs, versé nos droits d’inscription et reçu la confirmation de notre inscription.

Ainsi, un physiothérapeute qui vient de recevoir son permis recevra un numéro d’inscription unique qu’il utilisera pour remettre des reçus en échange des services qu’il aura dispensés.

Que se passe-t-il si quelqu’un ne respecte pas une partie ou la totalité de ces exigences d’inscription?

Comme le fait Mike en droit, que se passe-t-il si quelqu’un prétend être physiothérapeute et prodigue des soins aux patients sans permis?

Vous pensez peut-être que c’est un scénario improbable, digne d’une série télé.

En réalité, on constate des variations de cette situation dans de nombreuses professions réglementées, y compris la physiothérapie.

En plus d’être physiothérapeute, je travaille également en assurance.

Courtière au programme d’assurance responsabilité professionnelle de l’Association canadienne de physiothérapie (ACP), je suis au courant des réclamations d’assurance soumises au programme de l’ACP, y compris les poursuites civiles, les litiges pénaux et les plaintes en matière de réglementation contre les physiothérapeutes.

Depuis quelques années, j’ai vu plusieurs réclamations liées à des personnes qui exercent sans permis. Rien n’est aussi extrême que dans Suits, mais ce peut être considéré comme assez grave pour justifier une enquête de l’ordre.

Par exemple, une réclamation portait sur « Alison », qui a terminé une maîtrise en physiothérapie, mais qui a commencé à travailler comme physiothérapeute avant de recevoir la confirmation de son inscription provisoire à l’ordre.

Alison utilisait son numéro de membre de l’ACP sur ses reçus au lieu du numéro d’inscription de l’ordre.

Lorsque les patients d’Alison ont soumis leurs reçus afin d’être remboursés, le numéro d’inscription inhabituel a alerté les sociétés d’assurance.

Ils ont signalé leurs inquiétudes à l’ordre, ce qui a suscité une enquête sur la pratique d’Alison et l’envoi d’un agent d’infiltration de l’ordre pour personnifier un patient dans son milieu de travail.

Et puis il y a « Chelsea », qui s’est inscrite et a exercé comme physiothérapeute pendant quelques années avant de prendre un congé de maternité.

Chelsea a décidé de quitter l’ordre pendant son congé, mais n’a pas demandé d’être réintégrée avant son retour au travail.

L’ordre a enquêté sur Chelsea, qui a reçu une réprimande officielle et lui a imposé une amende.

À mon avis, ces situations sont loin de soulever les mêmes inquiétudes que la tromperie délibérée dont on est témoin dans Suits.

Je peux facilement m’imaginer quelque chose de semblable par ignorance ou oubli.

Je ne veux pas dire par là que les conséquences potentielles de ces comportements, qui varient entre les réprimandes, les amendes, la participation obligatoire à des formations professionnelles et même le risque de se faire révoquer son permis (ou de ne pas le recevoir), ne sont pas graves.

Une enquête de l’ordre peut être coûteuse et stressante, particulièrement lorsque votre permis est en jeu.

Je n’en suis rendue qu’à la troisième saison de Suits et je ne sais pas si Mike est tenu responsable de ses gestes.

Vraisemblablement, il pourrait faire face à des accusations criminelles ou civiles pour avoir exercé le droit sans permis.

Et qu’en est-il des « vrais » avocats qui savent que Mike fraude et qui ne l’ont pas signalé?

Ils risquent d’être déclarés coupables de faute professionnelle et d’en subir les diverses conséquences sur leur permis, leur réputation et leur capacité d’exercer.

Le processus d’octroi de permis ne doit jamais être pris à la légère dans une profession réglementée. Dans ces professions, l’oubli et l’ignorance ne peuvent probablement pas servir d’excuse, et le mépris délibéré de la législation et des normes de pratique de l’ordre est encore plus grave.

À votre tour

Alors, qu’en pensez-vous?

  1. Y a-t-il parfois de bonnes raisons d’exercer sans permis?
  2. Quel est le meilleur moyen d’informer les physiothérapeutes et les nouveaux diplômés des exigences en matière de permis?
  3. Est-ce que je devrais continuer de regarder Suits ou arrêter avant de me rendre trop loin dans la série?

 

Ressources

Lisez les directives d’inscription et les normes de pratique de l’ordre sur l’utilisation d’un titre réservé.

 

*Il est à souligner que le processus diffère légèrement pour les physiothérapeutes formés à l’étranger et pour l’obtention du permis au Québec. 

 

 

Par Maggie Green, P.T.

 

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