Une chance \u00e9quitable pour chaque g\u00e9n\u00e9ration<\/a><\/em><\/strong>. La publication et le d\u00e9ploiement du budget repr\u00e9sentent un changement important par rapport au secret traditionnel qui entourait les budgets pr\u00e9c\u00e9dents, en usant d\u2019une strat\u00e9gie pour fa\u00e7onner l\u2019opinion publique avant les \u00e9lections pr\u00e9vues en 2025, qui pourraient encore avoir lieu au cours de cette ann\u00e9e civile.\u00a0<\/p>\n\n\n\nLes lib\u00e9raux esp\u00e9raient attirer l\u2019attention sur la vigueur de l\u2019\u00e9conomie du pays, notamment la r\u00e9duction de l\u2019inflation, la reprise rapide de l\u2019emploi apr\u00e8s la pand\u00e9mie et l\u2019augmentation des salaires r\u00e9els. Malgr\u00e9 ces indicateurs positifs, des enjeux comme l\u2019augmentation du co\u00fbt de la vie, en particulier pour l\u2019\u00e9picerie et le logement, persistent. <\/p>\n\n\n\n
D\u2019importants investissements dans le logement sont l\u2019\u00e9l\u00e9ment central du budget s\u2019attaquent \u00e0 l\u2019une des d\u00e9penses les plus importantes pour la plupart des Canadiens. En \u00e9tablissant un programme d\u2019infrastructure de 6 milliards de dollars et en bonifiant de 15 milliards de dollars le Programme de pr\u00eats pour la construction d\u2019appartements, le gouvernement esp\u00e8re mettre fin \u00e0 la p\u00e9nurie de logements et, \u00e0 terme, r\u00e9duire les co\u00fbts en mati\u00e8re de logement. Les am\u00e9liorations apport\u00e9es au Fonds pour acc\u00e9l\u00e9rer la construction de logements et les mesures pour inciter les gouvernements locaux \u00e0 r\u00e9duire la bureaucratie visent \u00e0 augmenter le nombre de logements abordables.<\/p>\n\n\n\n
Le lancement d\u2019un fonds de 500 millions de dollars en sant\u00e9 mentale profite particuli\u00e8rement aux jeunes Canadiens, r\u00e9duisant potentiellement les co\u00fbts \u00e0 long terme et le fardeau financier associ\u00e9 aux probl\u00e8mes de sant\u00e9 mentale.<\/p>\n\n\n\n
En outre, la mise sur pied d\u2019un nouveau programme national d\u2019alimentation scolaire avec un investissement d\u2019un milliard de dollars sur cinq ans vise \u00e0 diminuer le fardeau financier sur les familles en s\u2019assurant que les enfants re\u00e7oivent des repas nourrissants, ce qui pourrait all\u00e9ger certaines d\u00e9penses des familles en mati\u00e8re d\u2019alimentation. <\/p>\n\n\n\n
En gros, ce budget vise \u00e0 rendre la vie plus abordable en r\u00e9duisant directement les co\u00fbts des services essentiels et les d\u00e9penses courantes des Canadiens, tout en jetant les bases d\u2019une r\u00e9silience \u00e9conomique durable.<\/p>\n\n\n\n
Une partie des nouvelles d\u00e9penses pr\u00e9vues est r\u00e9serv\u00e9e pour les exercices budg\u00e9taires \u00e0 venir, ce qui donnera \u00e0 Ottawa une marge de man\u0153uvre budg\u00e9taire. La ministre Freeland a indiqu\u00e9 que l\u2019\u00e9conomie \u00e9tait l\u00e9g\u00e8rement plus forte que pr\u00e9vu. Ceci doit \u00eatre temp\u00e9r\u00e9 par une croissance qui, au quatri\u00e8me trimestre de 2023, a atteint 1 % sur une base annualis\u00e9e. Cette hausse marginale est en mesure de compenser une partie des nouvelles d\u00e9penses pr\u00e9vues. <\/p>\n\n\n\n
Dans ce budget, le gouvernement s\u2019est repos\u00e9 sur ses deux points d\u2019ancrage budg\u00e9taires, soit une r\u00e9duction du ratio dette\/PIB et du ratio d\u00e9ficit\/PIB qui finit par \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 1 %. Il a largement atteint ces objectifs gr\u00e2ce \u00e0 une croissance du PIB sup\u00e9rieure aux pr\u00e9visions et une hausse de l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital. <\/p>\n\n\n\n
Succ\u00e8s des efforts de repr\u00e9sentation de l\u2019ACP<\/h4>\n\n\n\n
Depuis 2023, l\u2019ACP a beaucoup milit\u00e9 pour que les physioth\u00e9rapeutes soient inclus dans le Programme canadien d\u2019aide financi\u00e8re aux \u00e9tudiants afin d\u2019offrir aux physioth\u00e9rapeutes qui choisissent d\u2019exercer dans des r\u00e9gions rurales et \u00e9loign\u00e9es une exon\u00e9ration de remboursement de leur pr\u00eat d\u2019\u00e9tudes, apr\u00e8s l\u2019obtention de leur dipl\u00f4me. L\u2019aide est actuellement offerte aux m\u00e9decins et aux infirmi\u00e8res et, dans le programme lib\u00e9ral de 2021, il avait \u00e9t\u00e9 promis de l\u2019\u00e9tendre \u00e0 d\u2019autres professions, mais pas aux physioth\u00e9rapeutes.<\/p>\n\n\n\n
Au cours des derniers mois, l\u2019ACP a rencontr\u00e9 Finance Canada, Sant\u00e9 Canada, Emploi et d\u00e9veloppement social Canada et le cabinet du premier ministre pour plaider en faveur de l\u2019inclusion des physios au programme. Hier, le programme a \u00e9t\u00e9 \u00e9tendu \u00e0 la liste dans le programme lib\u00e9ral de 2021 avec deux autres professions du secteur de la sant\u00e9. La physioth\u00e9rapie en fait partie.<\/p>\n\n\n\n
Il s\u2019agit d\u2019une victoire importante en mati\u00e8re de repr\u00e9sentation pour les physioth\u00e9rapeutes au pays et les Canadiens qui m\u00e9ritent d\u2019avoir acc\u00e8s \u00e0 des soins de qualit\u00e9, peu importe leur lieu de r\u00e9sidence. Afin d\u2019assurer cette victoire \u00e0 nos membres, l\u2019ACP s\u2019est appuy\u00e9e sur des donn\u00e9es, des donn\u00e9es probantes et des t\u00e9moignages de nos partenaires professionnels de la sant\u00e9 au sein de l\u2019Association des infirmi\u00e8res et infirmiers du Canada et l\u2019Association canadienne d\u2019orthop\u00e9die.<\/p>\n\n\n\n
Autres annonces importantes du budget 2024<\/h4>\n\n\n\nHausse de l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital<\/h5>\n\n\n\n\n- Une augmentation du taux d\u2019inclusion des gains en capital d\u00e9passant 250 000 $<\/strong> r\u00e9alis\u00e9s annuellement par les particuliers et tous les gains en capital r\u00e9alis\u00e9s par les soci\u00e9t\u00e9s et les fiducies, qui passe de la moiti\u00e9 aux deux tiers<\/strong>, en modifiant la Loi de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu<\/em>, \u00e0 compter du 25\u00a0juin\u00a02024.\u00a0
- Actuellement, l\u2019exemption cumulative des gains en capital permet aux Canadiens d\u2019exon\u00e9rer de l\u2019imp\u00f4t jusqu\u2019\u00e0 1 016 836 $ en gains en capital sur la vente d\u2019actions de petite entreprise, et de biens agricoles et de p\u00eache. Ce plafond libre d\u2019imp\u00f4t sera port\u00e9 \u00e0 1,25 million de dollars \u00e0 compter du 25 juin 2024 et continuera d\u2019\u00eatre index\u00e9 \u00e0 l\u2019inflation par la suite.<\/li><\/ul>
- La vente d\u2019une r\u00e9sidence principale restera exon\u00e9r\u00e9e de l\u2019imp\u00f4t sur les gains en capital.<\/li><\/ul>
- Pour s\u2019assurer que les propri\u00e9t\u00e9s servent \u00e0 h\u00e9berger les Canadiens et non pas d\u2019actifs sp\u00e9culatifs pour les investisseurs, depuis le 1er<\/sup> janvier 2023, les gains en capital provenant de flips immobiliers, c\u2019est-\u00e0-dire des biens achet\u00e9s et vendus dans un d\u00e9lai d\u2019un an, sont consid\u00e9r\u00e9s comme des revenus d\u2019entreprise. Il y a toutefois des exemptions pour de nombreuses situations de la vie courante et ces exemptions seront maintenues. <\/li><\/ul>\n
\n- Pour encourager l\u2019entrepreneuriat, le gouvernement propose un nouvel incitatif aux entrepreneurs canadiens pour r\u00e9duire le taux d\u2019inclusion \u00e0 33,3\u00a0% sur une somme maximale \u00e0 vie de 2\u00a0millions de dollars de gains en capital admissibles. Quand cet incitatif sera totalement mis en \u0153uvre, les entrepreneurs b\u00e9n\u00e9ficieront d\u2019une exemption combin\u00e9e d\u2019au moins 3,25\u00a0millions de dollars lorsqu\u2019ils vendront leur entreprise en partie ou en totalit\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Remise canadienne sur le carbone pour les petites entreprises<\/h5>\n\n\n\n\n- Retourner le produit de la redevance sur les combustibles de 2019-2020 \u00e0 2023-2024 \u00e0 un nombre estimatif de 600\u2009000\u00a0entreprises ayant 499\u00a0employ\u00e9s ou moins<\/strong>, sous la forme d\u2019un nouveau cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t remboursable. Cette mesure permettrait de fournir plus de 2,5\u00a0milliards de dollars directement<\/strong> aux petites et moyennes entreprises du Canada.\u00a0\u00a0<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Lancer un r\u00e9gime national d\u2019assurance m\u00e9dicaments <\/h5>\n\n\n\n\n- 1,5 milliard de dollars sur cinq ans \u00e0 Sant\u00e9 Canada pour soutenir le lancement du r\u00e9gime national d\u2019assurance m\u00e9dicaments.<\/strong><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Reconnaissance des titres de comp\u00e9tences \u00e9trangers en mati\u00e8re de soins de sant\u00e9 <\/h5>\n\n\n\n\n- 77,1 <\/strong>millions de dollars sur quatre ans, \u00e0 partir de 2025-2026<\/strong>, pour int\u00e9grer plus efficacement les professionnels de la sant\u00e9 form\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tranger dans le personnel de sant\u00e9 du Canada en cr\u00e9ant 120 postes de formation sp\u00e9cifiques, en augmentant la capacit\u00e9 d\u2019\u00e9valuation et en fournissant un soutien pour naviguer dans les syst\u00e8mes de reconnaissance des titres de comp\u00e9tences.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Aider les gens \u00e0 retourner \u00e0 l\u2019\u00e9cole<\/h5>\n\n\n\n\n- Afin de r\u00e9duire les obstacles auxquels se heurtent les adultes qui reprennent leurs \u00e9tudes, le gouvernement supprimera d\u00e9finitivement l\u2019obligation de l\u2019examen du cr\u00e9dit pour les \u00e9tudiants adultes <\/strong>qui demandent pour la premi\u00e8re fois des bourses et des pr\u00eats d\u2019\u00e9tudes canadiens.<\/li>\n\n\n\n
- Le co\u00fbt de cette mesure est estim\u00e9 \u00e0 18,9 millions de dollars sur cinq ans, \u00e0 raison de 4 millions de dollars par an par la suite. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Soutenir les athl\u00e8tes nationaux du Canada<\/h5>\n\n\n\n\n- 35 millions de dollars sur cinq ans et 7 millions de dollars par la suite au minist\u00e8re du Patrimoine canadien, pour le Programme d\u2019aide aux athl\u00e8tes. Cela permettrait d\u2019augmenter l\u2019allocation de financement pour les athl\u00e8tes soutenus et de soutenir des athl\u00e8tes suppl\u00e9mentaires dans de nouvelles disciplines sportives olympiques et paralympiques. <\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Prestations canadiennes d\u2019invalidit\u00e9 et aides aux personnes handicap\u00e9es<\/h5>\n\n\n\n\n- Lancement de la prestation d\u2019invalidit\u00e9 du Canada<\/strong>
- 6,1 milliards de dollars sur six ans, \u00e0 partir de 2024-2025, et 1,4 milliard de dollars par an par la suite, pour une nouvelle prestation d\u2019invalidit\u00e9 canadienne<\/strong>. Ce montant comprend les co\u00fbts de mise en \u0153uvre de la prestation. Les paiements aux Canadiens admissibles commenceront en juillet 2025,<\/strong> une fois que le processus r\u00e9glementaire et les consultations avec les personnes handicap\u00e9es auront \u00e9t\u00e9 men\u00e9s \u00e0 bien. Le gouvernement pr\u00e9voit que la Loi sur la prestation d\u2019invalidit\u00e9 du Canada<\/em> entrera en vigueur en juin 2024 afin que les paiements puissent commencer en juillet 2025. <\/li><\/ul>
- 243 millions de dollars sur six ans, \u00e0 partir de 2024-2025, et 41 millions de dollars par an par la suite, pour couvrir le co\u00fbt des formulaires m\u00e9dicaux requis<\/strong> pour demander le cr\u00e9dit d\u2019imp\u00f4t pour personnes handicap\u00e9es. <\/li><\/ul>\n
\n- Le budget pr\u00e9cise notamment que\u00a0:\n
\n- Afin d\u2019\u00e9viter que les personnes handicap\u00e9es ne subissent une retenue de leurs aides provinciales et territoriales, le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral demande aux provinces et aux territoires de ne pas consid\u00e9rer les prestations d\u2019invalidit\u00e9 du Canada comme un revenu en ce qui concerne les aides provinciales ou territoriales. Le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral fait cet investissement en raison de l\u2019inad\u00e9quation de l\u2019aide aux personnes handicap\u00e9es fournie par de nombreuses provinces, qui laisse actuellement beaucoup trop de personnes handicap\u00e9es dans la pauvret\u00e9.<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
\n- \u00c9largissement <\/strong>de la d\u00e9duction pour mesures de soutien aux personnes handicap\u00e9es<\/strong>
- L\u2019intention du gouvernement de modifier la Loi de l\u2019imp\u00f4t sur le revenu<\/em> afin de rendre des d\u00e9penses suppl\u00e9mentaires admissibles \u00e0 la d\u00e9duction pour mesures de soutien aux personnes handicap\u00e9es, sous r\u00e9serve de certaines conditions, telles que :
- Animaux d\u2019assistance dress\u00e9s pour accomplir des t\u00e2ches sp\u00e9cifiques pour les personnes souffrant de certaines d\u00e9ficiences graves. <\/li><\/ul>
- Dispositifs d\u2019entr\u00e9e informatique alternatifs, tels que claviers d\u2019assistance, afficheurs braille, stylos num\u00e9riques et dispositifs de reconnaissance vocale. <\/li><\/ul>
- Fauteuils de travail ergonomiques et dispositifs de positionnement au lit, y compris les \u00e9valuations correspondantes. <\/li><\/ul><\/li><\/ul>\n
\n- Le co\u00fbt de cette proposition est estim\u00e9 \u00e0 5 millions de dollars sur cinq ans et \u00e0 1 million de dollars par an, par la suite. <\/li>\n<\/ul>\n<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Sant\u00e9 des Premi\u00e8res Nations et des Inuits<\/h5>\n\n\n\n\n- 562,5 millions de dollars pour soutenir les services m\u00e9dicalement n\u00e9cessaires dans le cadre du Programme des services de sant\u00e9 non assur\u00e9s<\/strong>, qui offre un \u00e9ventail de prestations aux Premi\u00e8res Nations et aux Inuits (notamment des services de sant\u00e9 mentale, des voyages m\u00e9dicaux et des m\u00e9dicaments); 390,4 millions de dollars sur quatre ans pour construire ou r\u00e9nover des \u00e9tablissements de sant\u00e9, notamment pour soutenir le Virtual Health Hub dirig\u00e9 par le Saskatchewan Indian Institute of Technologies. Ce financement am\u00e9liorera la s\u00e9curit\u00e9 des travailleurs en soins primaires dans les communaut\u00e9s \u00e9loign\u00e9es et isol\u00e9es des Premi\u00e8res Nations vivant dans les r\u00e9serves; 104,9 millions de dollars sur cinq ans pour des initiatives de transformation de la sant\u00e9 afin de soutenir l\u2019autod\u00e9termination des Premi\u00e8res Nations dans la conception et la prestation des services de sant\u00e9 dans leurs communaut\u00e9s; et 57,5 millions de dollars sur trois ans, s\u2019appuyant sur des investissements f\u00e9d\u00e9raux ant\u00e9rieurs, pour la construction d\u2019un centre de soins contre l\u2019exposition au mercure dans la Premi\u00e8re Nation de Grassy Narrows.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
Soutenir le bien-\u00eatre des v\u00e9t\u00e9rans <\/h5>\n\n\n\n\n- Le gouvernement versera 6 millions de dollars sur trois ans au minist\u00e8re des Anciens Combattants pour le Fonds pour le bien-\u00eatre des v\u00e9t\u00e9rans et de leur famille<\/strong>. Une partie de ces fonds sera consacr\u00e9e \u00e0 des projets destin\u00e9s aux v\u00e9t\u00e9rans autochtones, femmes et 2SLGBTQI+.<\/li>\n\n\n\n
- 9,3 millions de dollars sur cinq ans pour le minist\u00e8re des Anciens Combattants afin de prolonger <\/strong>de trois ans le projet pilote de Service de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine pour les familles des v\u00e9t\u00e9rans.<\/strong> Cette initiative permettra d\u2019offrir jusqu\u2019\u00e0 deux ans de services de t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine aux v\u00e9t\u00e9rans r\u00e9cents et \u00e0 leurs familles.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n
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