Questions Fréquentes des Membres - Canadian Physiotherapy Association

A – Compte/nom d’utilisateur

J’ai oublié mon mot de passe. Que dois-je faire?
Comment puis-je accéder à mon certificat d’assurance?

B – Renouvellement de l’adhésion – Généralités

Comment devenir membre?
Quand la période d’adhésion commence-t-elle?
Je ne peux pas payer le montant complet tout de suite. Existe-t-il un plan de versements?
Je ne peux pas payer le montant complet tout de suite. Puis-je bénéficier d’un plan de versements?

C – Types d’adhésion

À quel type d’adhésion suis-je admissible?
J’ai reçu ma formation à l’étranger et je veux travailler au Canada. Que dois-je faire?
Je serai en congé. Comment dois-je renouveler mon adhésion?

D -Membres en congé

Je prévois de partir en congé, que dois-je faire?

E – Assurance : Généralités

Dois-je être membre de l’ACP pour souscrire une assurance responsabilité professionnelle (faute professionnelle) de l’ACP?
Comment puis-je renouveler mon assurance responsabilité professionnelle?
Je suis membre étudiant et je recevrai mon diplôme bientôt (ou je viens de recevoir mon diplôme). Comment puis-je souscrire une assurance?
Ai-je droit à un rabais sur mon assurance responsabilité professionnelle si je travaille dans le secteur public?
J’ai déménagé récemment et j’ai besoin d’une copie à jour de mon certificat d’assurance responsabilité professionnelle. Que dois-je faire?
J’aimerais demander un remboursement de mes primes d’assurance responsabilité professionnelle.
Avec qui puis-je communiquer pour en savoir plus sur l’assurance responsabilité professionnelle?
La couverture services juridiques, qu’est-ce que c’est?

F – Assurance : Circonstances particulières

G – Assurance : Champ de pratique/couverture

J’ai déjà une assurance responsabilité professionnelle avec mon employeur. Pourquoi devrais-je prendre ma propre assurance?
L’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP couvre-t-elle l’acupuncture?
Je suis aussi prof de yoga/Pilates. Est-ce que mon assurance responsabilité professionnelle me couvre lorsque je donne des cours de yoga/Pilates?
Je suis fournisseur indépendant ou propriétaire d’entreprise. Est-ce que je devrais envisager de souscrire une assurance supplémentaire?

A. Compte/nom d’utilisateur

1. J’ai oublié mon mot de passe. Que dois-je faire?

Connectez-vous à votre compte en cliquant sur ce lien.
Rendez-vous sur la page de réinitialisation de mot de passe.
Entrez votre adresse courriel, puis cliquez sur Soumettre.
Vous recevrez un courriel contenant un lien pour réinitialiser votre mot de passe.

2. Comment puis-je accéder à mon certificat d’assurance?

Sélectionnez le bouton Connexion en haut à droite de la page Web.
Après avoir ouvert une session, vous serez dans votre espace compte.
Au centre de la page, vous trouverez des informations telles que le type d’adhésion et la section. Juste en dessous, vous verrez le titre Assurance responsabilité professionnelle.
Si vous avez payé votre assurance, vous verrez apparaître un lien intitulé « Obtenir votre certificat d’assurance ». Cliquez sur ce lien.
Pour télécharger le certificat, cliquez sur Imprimer le certificat en haut à droite de la page.
Assurez-vous que l’imprimante indique Sauvegarder en format PDF dans la boîte de dialogue.
Cliquez sur Sauvegarder.
Choisissez l’endroit où vous souhaitez sauvegarder le certificat.
Vous avez téléchargé votre certificat avec succès.
Connectez-vous à votre espace compte.
Repérez le lien hypertexte indiquant « Obtenir le certificat d’assurance ».
Cliquez dessus.

Si vous avez payé votre certificat, mais que vous ne le voyez pas dans votre espace compte, veuillez contacter information@physiotherapy.ca pour obtenir de l’aide

B. Renouvellement de l’adhésion

1. Comment devenir membre?

Cliquez sur le lien « Devenir membre » et suivez les instructions.

2. Quand la période d’adhésion commence-t-elle?

La période d’adhésion commence le 1er octobre de chaque année et se termine le 30 septembre de l’année suivante.

3. Je ne peux pas payer le montant complet tout de suite. Existe-t-il un plan de versements?

Vous pouvez renouveler votre adhésion en ligne dans votre compte.

Connectez-vous à votre espace compte.
Cliquez sur « Devenez membre du 1^er octobre 2023 au 30 septembre 2024 ».

4. Je ne peux pas payer le montant complet tout de suite. Puis-je bénéficier d’un plan de versements?

L’ACP offre la possibilité de faire des versements préautorisés chaque mois pour répartir le coût de l’adhésion sur toute l’année. Si vous choisissez cette option, vous devrez payer des frais d’administration de 25 $ plus taxes. Choisissez simplement l’option Versements mensuels à la fin de votre demande de renouvellement pour choisir cette option.

C. Types d’adhésion

1. À quel type d’adhésion suis-je admissible?

Cliquez ici pour consulter la liste complète des types d’adhésion et leurs descriptions.

2. J’ai reçu ma formation à l’étranger et je veux travailler au Canada. Que dois-je faire?

Veuillez communiquer avec l’Alliance canadienne des organismes de réglementation de la physiothérapie (ACORP) pour faire évaluer vos accréditations et pour obtenir des ressources sur la marche à suivre. Vous pouvez les joindre par courriel à email@alliancept.org ou les appeler au 416-234-8800.

3. Je serai en congé. Comment dois-je renouveler mon adhésion?

Les membres qui sont en congé auront droit à un rabais de 40 % sur les frais d’adhésion pour la durée de leur congé, dans les cas suivants :

Un membre en règle qui sera, ou qui planifie être, en congé de maternité/parental/d’aide aux proches pour au moins trois (3) mois consécutifs pendant l’année d’adhésion en cours (1^er octobre 2022 au 30 septembre 2023).
Un membre en règle qui est en congé de maladie ou d’invalidité pour au moins trois (3) mois.

Veuillez noter qu’aucun remboursement ne sera consenti si les dates réelles d’un congé sont différentes de celles qui ont été prévues.

Veuillez communiquer avec un des représentants des services aux membres de l’ACP à information@physiotherapy.ca ou au 1-800-387-8679 si vous avez besoin d’aide avec votre adhésion ou votre renouvellement.

D. Membres en congé

1. Je suis en congé ou je prévois de prendre un congé. Comment dois-je renouveler mon adhésion?

Les membres qui sont en congé ou prévoient de l’être auront droit à un rabais de 40 % sur les frais d’adhésion pour la durée de leur congé, dans les cas suivants :

Un membre en règle qui sera, ou qui planifie être, en congé de maternité/parental/d’aide aux proches pour au moins trois (3) mois consécutifs pendant l’année d’adhésion en cours (1er octobre 2023 au 30 septembre 2024).
Un membre en règle qui est en congé de maladie ou d’invalidité pour au moins trois (3) mois consécutifs.

La première étape est d’aviser un responsable de l’adhésion de l’ACP des dates de début et de fin prévues de votre congé à information@physiotherapy.ca ou au 1-800-387-8679. Il calculera le rabais de 40 % pour la période de congé prévue et l’appliquera aux frais de l’année suivante. Veuillez noter qu’aucun remboursement ne sera consenti si les dates réelles d’un congé sont différentes de celles qui ont été prévues.

E. Assurance : Généralités

Le présent document a été préparé en partenariat avec BMS Canada Services de Risques Ltée, le fournisseur exclusif du programme d’assurance responsabilité civile professionnelle des membres de l’ACP. Les renseignements qu’il contient sont fournis à titre indicatif seulement et ne remplacent pas les conseils d’un professionnel en assurance. Les modalités de la police, y compris toutes les exclusions et les limitations, sont décrites dans son libellé, dont une copie peut être obtenue auprès de BMS.

1. Dois-je être membre de l’ACP pour souscrire une assurance responsabilité professionnelle (faute professionnelle) de l’ACP?

Oui, le programme d’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP est réservé aux membres.

2. Comment puis-je renouveler mon assurance responsabilité professionnelle?

Si vous êtes un physiothérapeute qui renouvelle son assurance responsabilité professionnelle, vous pouvez le faire en ligne au moment de renouveler votre adhésion.

Si vous renouvelez votre couverture en matière de responsabilité informatique et de confidentialité individuelle et/ou l’assurance de votre entreprise (p. ex., assurance responsabilité professionnelle pour la clinique, assurance responsabilité civile générale, assurance pour les cliniques ou les entreprises, assurance responsabilité liée aux pratiques d’emploi, assurance de responsabilité informatique et de confidentialité), vous pourrez le faire après avoir renouvelé votre adhésion et votre assurance responsabilité professionnelle personnelle auprès de l’ACP. Ces polices sont administrées par BMS et un lien de renouvellement unique vous sera communiqué par courriel. Rendez-vous au www.cpa.bmsgroup.com pour faire une demande en ligne, ou communiquez avec BMS au 1-855-318-6136 ou à cpa.insurance@bmsgroup.com.

3. Je suis membre étudiant et je recevrai mon diplôme bientôt (ou je viens de recevoir mon diplôme). Comment puis-je souscrire une assurance?

Félicitations! En tant que nouveau diplômé, vous avez droit à un rabais de 50 % sur l’adhésion et l’assurance responsabilité professionnelle à votre première année de pratique.

Connectez-vous à votre espace compte et passez au type Nouveau diplômé en procédant d’une des façons suivantes :

Pour une assurance entrant en vigueur avant le 1^er octobre, cliquez sur Changer votre type d’adhésion dans l’espace compte pour passer au type Nouveau diplômé et souscrire une assurance. Vous paierez des frais au prorata pour l’adhésion et l’assurance jusqu’au 30 septembre 2024. Vous pourrez ensuite renouveler votre adhésion pour l’année suivante (du 1^er octobre 2024 au 30 septembre 2024) au taux préférentiel réservé aux nouveaux diplômés en communiquant avec l’équipe des services aux membres, par courriel à information@physiotherapy.ca ou par téléphone au 1-800-387-8679.
Pour une assurance entrant en vigueur le 1^er octobre ou après, cliquez sur Devenez membre du 1er octobre 2024 au 30 septembre 2025. Sélectionnez le type d’adhésion Nouveau diplômé pour recevoir votre rabais et souscrire une assurance pour l’année complète d’adhésion (du 1er octobre au 30 septembre).

4. Ai-je droit à un rabais sur mon assurance responsabilité professionnelle si je travaille dans le secteur public?

Si vous accomplissez 90 % ou plus de votre travail dans le secteur public, vous avez droit à un rabais de 15 % sur votre assurance responsabilité professionnelle.

Secteur public : Les services sont offerts en milieu hospitalier ou en consultation externe financés par les fonds publics. Les physiothérapeutes exerçant dans le secteur public travaillent notamment :

Dans les hôpitaux;
Dans les établissements de soins de longue durée;
Dans les centres de réadaptation;
Dans les écoles;
Dans les services de soins à domicile;
Dans les services financés par l’assurance-maladie provinciale ou par le fédéral.

5. J’ai déménagé récemment et j’ai besoin d’une copie à jour de mon certificat d’assurance responsabilité professionnelle. Que dois-je faire?

Inscrivez votre nouvelle adresse dans votre espace compte sous Mon profil et enregistrez la mise à jour. Sous la rubrique Assurances, à côté de l’option d’assurance indiquée, cliquez sur Obtenir votre certificat d’assurance pour obtenir une copie à jour.

6. J’aimerais demander un remboursement de mes primes d’assurance responsabilité professionnelle.

Les primes d’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP ne sont pas remboursables.

7. Avec qui puis-je communiquer pour en savoir plus sur l’assurance responsabilité professionnelle?

Veuillez adresser toute question concernant les assurances à notre courtier, BMS, 1-855-318-6136 ou cpa.insurance@bmsgroup.com.

8. Les services juridiques, en quoi ça consiste?

Ces services donnent accès, durant toute l’année, à des conseils juridiques téléphoniques illimités pour toute question personnelle ou professionnelle. Ils donnent également accès à plus de 150 modèles de documents juridiques ainsi qu’à des examens de contrat gratuit pour les documents de huit pages et moins.

Vous pouvez souscrire aux services juridiques pour 39 $ par année quand vous renouvelez votre adhésion en ligne. Pour toute question, communiquez avec un des représentants des services aux membres de l’ACP à information@physiotherapy.ca ou au 1-800-387-8679.

F. Assurance : Circonstances particulières

1. Je prévois prendre ma retraite ou de cesser d’exercer la profession en permanence. Est-ce que je peux mettre fin à mon assurance responsabilité professionnelle?

Tous les membres ayant souscrit une police d’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) dans le cadre du programme de l’ACP bénéficient automatiquement et sans frais supplémentaires d’une période de déclaration prolongée (PDR) de 10 ans.

Cela signifie que si une nouvelle réclamation devait survenir à l’encontre d’un membre retraité au cours des 10 premières années suivant l’expiration de sa police d’assurance RCP, le membre pourrait déclarer la réclamation au titre de sa dernière police active.

À noter que la période de déclaration prolongée s’applique seulement aux nouvelles poursuites qui sont découvertes et intentées après la fin de l’exercice professionnel, et qui concernent les erreurs, omissions ou actes professionnels survenus avant l’expiration de la dernière police en vigueur.

Les membres qui continuent à fournir des services ou qui restent dans la pratique active (pour un gain financier ou autre) doivent maintenir une police RCP active et ne peuvent pas compter sur la PDR.

Veuillez vous assurer de garder une copie de votre certificat d’assurance le plus récent comme preuve de couverture. Vous pouvez accéder à votre certificat en ligne, dans votre espace compte, ou encore en communiquant avec un des représentants des services aux membres de l’ACP à information@physiotherapy.ca ou au 1-800-387-8679.

2. Je suis en congé temporaire de la pratique (p. ex., congé de maternité/congé parental, congé de maladie, autre). Dois-je conserver une assurance responsabilité professionnelle?

Tous les membres ayant souscrit une assurance responsabilité professionnelle via le programme de l’ACP bénéficient automatiquement d’une période de déclaration prolongée de 10 ans, sans frais supplémentaires.

Par conséquent, si une poursuite est intentée contre vous durant votre congé, vous pouvez tout de même faire une réclamation.

Les membres qui continuent à offrir des services ou à exercer activement (pour des raisons financières ou autres) doivent conserver une assurance responsabilité professionnelle en vigueur; la période de déclaration prolongée ne les protégera pas.

La plupart des organismes réglementaires exigent de leurs membres une preuve de couverture par une police d’assurance responsabilité professionnelle, même durant les pauses d’exercice. La couverture de la période de déclaration prolongée peut remplir cette fonction. Pour en savoir plus sur les exigences en matière d’assurance dans votre région, veuillez communiquer avec l’organisme de réglementation de votre province ou territoire.

Notez que votre organisme de réglementation peut exiger que vous disposiez d’une police d’assurance responsabilité professionnelle active pour prodiguer des soins aux patients. Cela signifie que vous devez avoir une police d’assurance responsabilité professionnelle active lorsque vous décidez de reprendre l’exercice de votre profession.

3. J’aurai besoin d’une assurance responsabilité professionnelle plus tard dans l’année. Les primes sont-elles calculées au prorata et comment puis-je y souscrire?

Oui! La prime d’assurance responsabilité professionnelle est calculée au prorata chaque jour avec le 1^er octobre de chaque année comme date d’expiration. Vous pouvez souscrire une assurance à une date ultérieure en vous connectant sur votre compte et en cliquant sur Ajouter assurance responsabilité professionnelle ou en communiquant avec un des représentants des services aux membres de l’ACP à information@physiotherapy.ca ou au 1-800-387-8679.

4. Qu’en est-il si je travaille à deux endroits différents?

L’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP s’applique aux services que vous fournissez partout au Canada, y compris si vous exercez dans plus d’un endroit, à condition que vous travailliez dans les limites de votre champ de pratique en tant que physiothérapeute.

5. Je suis assistant-physiothérapeute (AP). Comment puis-je souscrire une assurance?

Les AP qui sont membres peuvent souscrire une assurance directement auprès de notre courtier, BMS, en ligne au www.cpa.bmsgroup.com, ou en communiquant avec leurs représentants à cpa.insurance@bmsgroup.com ou au 1-855-318-6136.

6. Je suis propriétaire d’une entreprise, d’autres professionnels y travaillent, ou agissent pour le compte de mon entreprise, et facturent sous mon nom commercial. Est-ce que j’ai besoin d’une assurance responsabilité professionnelle pour protéger mon entreprise?

Oui, vous pouvez avoir besoin de polices supplémentaires en plus de votre assurance responsabilité professionnelle individuelle. Veuillez contacter BMS au 1-855-318-6136 ou à l’adresse cpa.insurance@bmsgroup.com pour obtenir de plus amples informations, pour souscrire une assurance professionnelle ou pour discuter de vos besoins spécifiques en matière de couverture professionnelle. Vous pouvez également faire une demande d’assurance en ligne à l’adresse suivante : www.cpa.bmsgroup.com.

G. Assurance : Champ de pratique/couverture

1. J’ai déjà une assurance responsabilité professionnelle avec mon employeur. Pourquoi devrais-je prendre ma propre assurance?

Premièrement, nous vous recommandons de vous informer auprès de votre organisme de réglementation provincial; il est possible que vous deviez souscrire à votre propre assurance responsabilité professionnelle pour avoir le droit d’exercer.

Même si ce n’est pas le cas dans votre juridiction, vous pouvez envisager de souscrire votre propre couverture d’assurance. La police RCP de l’employeur peut comporter des restrictions qui limitent votre protection. Par exemple, de nombreuses polices d’assurance d’employeurs n’incluent pas la couverture nécessaire pour vous défendre contre une plainte déposée auprès de l’organisme de réglementation dont vous dépendez.

Si vous travaillez dans le secteur public et que vous comptez sur votre assurance RCP, vous devrez peut-être gérer votre défense de manière indépendante et/ou payer de votre poche les services de défense juridiques et toute autre dépense.

2. L’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP couvre-t-elle l’acupuncture?

L’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP couvre toutes les activités qui font partie du champ de pratique de la physiothérapie, y compris l’acupuncture.

Veuillez noter que l’assurance responsabilité professionnelle de l’ACP ne couvre pas la médecine chinoise traditionnelle (MCT) et l’acupuncture MCT, lesquelles ne font pas partie du champ de pratique d’un physiothérapeute. Si vous avez besoin d’une assurance pour votre pratique de la MCT ou de l’acupuncture MCT, communiquez avec BMS au 1-855-318-6136 ou à cpa.insurance@bmsgroup.com.

3. Je suis aussi professeur de yoga/Pilates. Suis-je couvert par mon assurance responsabilité professionnelle lorsque je donne des cours de yoga/Pilates?

Si vous avez souscrit une assurance responsabilité professionnelle individuelle dans le cadre du programme de l’ACP, vous pouvez souscrire une assurance responsabilité professionnelle supplémentaire pour couvrir les activités de yoga/Pilates effectuées en dehors de votre champ de pratique en tant que physiothérapeute, par exemple lorsque vous donnez des cours en groupe.

Vous pouvez vous procurer cette couverture directement auprès de notre courtier, BMS, en communiquant avec leurs représentants au cpa.insurance@bmsgroup.com ou au 1-855-318-6136.

4. Je suis un fournisseur indépendant ou propriétaire d’entreprise, est-ce que je devrais souscrire une assurance supplémentaire?

Oui, vous pourriez avoir besoin d’une couverture supplémentaire pour compléter votre assurance responsabilité professionnelle individuelle. Pour plus d’information, souscrire une assurance commerciale ou pour discuter de vos besoins en matière de couverture d’assurance, communiquez avec BMS à cpa.insurance@bmsgroup.com ou au 1-855-318-6136. Vous pouvez aussi faire une demande en ligne à www.cpa.bmsgroup.com.